Zero Motorcycles
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE ZERO MOTORCYCLES

À propos de Zero Motorcycles

Bienvenue sur le Site Web de Zero Motorcycles, www.zeromotorcycles.com (le « Site Web »).  Le Site Web est détenu et/ou exploité par Zero Motorcycles, Inc., et ses agents ou prestataires de services désignés (« Zero Motorcycles »).  Zero Motorcycles est une société californienne, ses bureaux sont situés au 380 El Pueblo Road, Scotts Valley, CA 95066, États-Unis.

Acceptation des conditions

Votre utilisation du Site Web et votre achat de tout produit (« Produit ») sont régis par les présentes Conditions générales (les « Conditions générales ») et par la Politique de confidentialité. En visitant ce Site Web et/ou en y achetant un Produit quel qu'il soit, vous acceptez d'être légalement lié par les présentes Conditions générales et par tout avis contenu ou référencé dans celles-ci. Veuillez par conséquent les lire attentivement, les imprimer et les stocker et/ou conserver des copies électroniques pour vos dossiers.  En cas de conflit entre les présentes Conditions générales et la Politique de confidentialité, ce sont les présentes Conditions générales qui prévaudront. En continuant à accéder au Site Web et à l'utiliser, vous serez considéré comme ayant compris et accepté les présentes Conditions générales.  Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions générales, veuillez ne pas consulter ni utiliser le Site Web.

Modifications

Zero Motorcycles se réserve le droit de mettre à jour, de réviser, de compléter ou de modifier les présentes Conditions générales à tout moment. Tous les compléments, mises à jour, révisions ou modifications entreront en vigueur immédiatement après leur publication sur le Site Web. Si vous n'êtes pas d'accord avec la version mise à jour, révisée, complétée ou modifiée des présentes Conditions générales, vous ne devez pas continuer à utiliser le Site Web à quelque fin que ce soit après que ladite version a été publiée sur le Site Web.
La dernière mise à jour des présentes Conditions générales date du 1er avril 2009.
Si vous avez des questions, des plaintes ou des commentaires concernant le Site Web ou les Produits, vous pouvez contacter Zero Motorcycles au 380 El Pueblo Road, Scotts Valley, California 95066, États-Unis et à l'adresse sales@zeromotorcycles.com ou au + 00 1 (888)786-9376.

Droits liés à la confidentialité

Veuillez passer en revue la Politique de confidentialité de Zero Motorcycles, qui régit également votre visite du Site Web et l'utilisation par Zero Motorcycles des données à caractère personnel que vous soumettez via le Site Web.  Vous acceptez d'être le seul responsable de la fourniture de données exactes, à jour et complètes sur vous-même, tel que cela est demandé par Zero Motorcycles ou ses sociétés affiliées et prestataires de services.

Idées non sollicitées

Zero Motorcycles fait bon accueil aux retours, aux questions et aux commentaires sur ses Produits, ses services et le présent Site Web. En règle générale, Zero Motorcycles n'accepte ni ne prend en considération les supports créatifs ou les idées de Produits ou de services via le présent Site Web autres que ceux que nous demandons spécifiquement.  Si vous envoyez des communications et d'autres supports (y compris, mais sans s'y limiter, des idées non sollicitées, des photographies, des dessins, des suggestions ou des documents) au présent Site Web par e-mail ou par un autre moyen, lesdites communications et autres supports seront et resteront la seule propriété exclusive de Zero Motorcycles et pourront être utilisés par Zero Motorcycles à quelque fin que ce soit, commerciale ou autre, sans vous dédommager.  Dans la mesure où les droits de propriété intellectuelle sur ces communications et autres supports n'appartiennent pas automatiquement à Zero Motorcycles, vous cédez par les présentes à Zero Motorcycles, avec une pleine garantie de titre, tous les droits de propriété intellectuelle présents et futurs sur ces communications et autres supports que vous envoyez à Zero Motorcycles pendant toute la durée de celle-ci, y compris tout renouvellement et extension.

Les enfants de moins de 13 ans

Zero Motorcycles ne collecte pas sciemment des renseignements permettant d'identifier une personne auprès d'enfants de moins de 13 ans.  Si Zero Motorcycles apprend qu'elle a collecté des données à caractère personnel auprès d'un enfant de moins de 13 ans sans vérification du consentement parental, Zero Motorcycles supprimera ces données de sa base de données aussi rapidement que cela est raisonnablement possible.

Votre compte

Si vous devenez titulaire d'un compte enregistré sur le Site Web, vous avez la responsabilité de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de restreindre l'accès à votre ordinateur. Vous convenez d'accepter la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sur votre compte ou avec votre mot de passe. Zero Motorcycles utilisera vos données à caractère personnel en conformité avec les présentes Conditions générales et la Politique de confidentialité. Zero Motorcycles se réserve le droit de refuser le service, de résilier les comptes et de supprimer ou de modifier le contenu à la seule discrétion de Zero Motorcycles.

Avis de propriété

Le présent Site Web et tout le contenu qui s'y trouve, y compris tous les noms, logos, graphismes, illustrations, photographies et textes, droits d'auteur, vidéos, marques de service et marques commerciales (les « Données ») sont la propriété exclusive de Zero Motorcycles ou de ses concédants de licence. Vous êtes autorisé à télécharger, imprimer, stocker temporairement, récupérer et afficher sur un écran d'ordinateur les données, et imprimer des pages individuelles du Site Web sur papier (mais pas de les photocopier) et de conserver lesdites pages sous forme électronique sur disque pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne uniquement au sein de votre entreprise. Autrement, vous ne pouvez rien faire d'autre avec ces Données, y compris, sans s'y limiter, copier, reproduire, republier, télécharger, publier, diffuser, distribuer, exploiter commercialement, transmettre ou modifier ou utiliser de quelque manière que ce soit toute partie des données ou du Site Web sans l'autorisation écrite expresse et préalable de Zero Motorcycles. Vous acceptez en outre de ne pas (sauf dans la mesure permise par la loi) faire de l'ingénierie inverse, pirater, spammer, bloquer, perturber ou autrement changer ou modifier le Site Web, ou agir de quelque manière que ce soit pour endommager, désactiver ou entraver le fonctionnement du Site Web ou tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site Web.  Si vous le faites, vous pourriez en être tenu juridiquement responsable. Zero Motorcycles, à sa seule discrétion, prendra toutes les mesures et recours légaux qui s'imposent pour lesdites violations.

Votre utilisation du Site Web

Vous acceptez de ne pas utiliser le Site Web d'une manière susceptible de conduire à un encouragement, à une incitation ou à la réalisation d'une activité criminelle ou autrement illégale. Vous acceptez de ne soumettre les Données et/ou le Site Web à aucun traitement désobligeant ni de les utiliser de telle sorte que cela jetterait le discrédit sur Zero Motorcycles ou engagerait la responsabilité de Zero Motorcycles vis-à-vis d'un tiers. Vous êtes seul responsable de la protection et de la sauvegarde adéquates de vos données et de l’équipement utilisé pour accéder au Site Web.
Vous vous engagez à respecter toutes les restrictions d'utilisation du Site Web telles qu'énoncées dans les présentes Conditions générales.

Commande des Produits

Vous pouvez passer commande d'un ou de plusieurs Produit(s) sur le Site Web à tout moment (sous réserve de tout temps d'arrêt prévu ou non prévu).  Votre commande représente une offre faite à Zero Motorcycles d'acheter un Produit.  Votre réception d'une confirmation de commande sous forme électronique ou autre de la part de Zero Motorcycles ne signifie pas l'acceptation de votre commande par Zero Motorcycles, et ne constitue pas non plus une confirmation de l'offre de vente de Zero Motorcycles. Zero Motorcycles se réserve le droit, à tout moment après réception de votre commande et jusqu'à ce que le Produit soit expédié, d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Zero Motorcycles se réserve le droit, à tout moment après réception de votre commande, sans préavis, de fournir une quantité moindre à celle commandée de quelque Produit que ce soit. Zero Motorcycles peut exiger des informations ou des vérifications supplémentaires avant d'accepter toute commande.

Paiements et paiements contestés

Zero Motorcycles n'accepte pas les chèques, les traites ou les mandats pour les commandes soumises via le Site Web.  Zero Motorcycles accepte les principales cartes de crédit et d'autres méthodes de paiement telles que publiées sur le Site Web de Zero Motorcycles. Lors de la passation d'une commande de Produits, Zero Motorcycles peut demander un acompte, le solde étant dû au moment de l'expédition.  Votre acompte est entièrement remboursable jusqu'à une semaine avant l'expédition si vous annulez votre commande. Zero Motorcycles vous téléphonera ou vous enverra un e-mail pour recevoir les données de paiement avant l'expédition.  Vous supporterez tous les coûts associés à un débit de carte de crédit contesté qui entraîne une action du fournisseur de compte marchand Zero Motorcycles, autrement connu sous le nom de « rétrofacturation ».

Prix et expédition

Les prix proposés sur le Site Web sont indiqués en Livres Sterling ou en Euros.  Ces prix n'incluent pas l'expédition et la manutention, le service rapide ou les taxes sur les ventes (ou la TVA), le cas échéant, qui seront ajoutés au prix total de la facture.  Vous êtes responsable de tous les frais de manutention et de livraison et de tous les frais et taxes, comme la taxe sur les ventes (ou TVA), susceptibles de s'appliquer à votre achat de produits auprès de Zero Motorcycles. 

Erreurs typographiques

Si le contenu du Site Web comporte des informations erronées, ou si un Produit n'est pas affiché a un prix correct, en raison d'erreurs typographiques ou d'une erreur dans les informations sur les prix, Zero Motorcycles aura le droit de refuser ou d'annuler toute commande passée pour les Produits affichés à un prix incorrect, que la commande ait été confirmée ou non, et que le paiement ait été effectué ou non.  Si le paiement a déjà été prélevé pour l'achat et que votre commande est annulée, Zero Motorcycles émettra immédiatement un avoir ou un remboursement du montant du prix incorrect. Sinon, Zero Motorcycles vous donnera la possibilité de reconfirmer votre commande au prix correct.

Statut de la commande

Une fois la commande passée, Zero Motorcycles vous enverra un e-mail personnalisé dans les deux jours ouvrés et vous fournira un numéro de confirmation de commande.  Lorsque votre commande sera expédiée, Zero Motorcycles vous enverra un e-mail de confirmation d'expédition comportant le numéro de suivi du transporteur, si disponible.  Votre offre d'acheter un Produit est acceptée par Zero Motorcycles lorsque vous recevez un e-mail de confirmation d'expédition.  En passant une commande auprès de Zero Motorcycles, vous consentez à recevoir des e-mails de Zero Motorcycles concernant votre commande.  Vous pouvez toujours contacter Zero Motorcycles au 380 El Pueblo Road, Scotts Valley, California 95066, États-Unis et à l'adresse sales@zeromotorcycles.com ou au + 00 1 (888)786-9376, si vous avez des questions concernant votre commande Zero Motorcycles.

Livraison

Les dates de livraison sont approximatives et dépendent de (1) la réception de toutes les données nécessaires au traitement de la commande, (2) votre respect de toutes les conditions de paiement, et (3) votre respect de tout terme, obligation, engagement ou condition des présentes Conditions générales.

Période d'annulation

Sauf si vous avez vu le Produit lors de l'un de nos salons, vous pouvez annuler le contrat et renvoyer tout Produit acheté via le Site Web, à tout moment, jusqu'à sept jours ouvrables à compter du lendemain du jour où vous avez reçu le Produit. Nous rembourserons le prix d'achat du Produit, moins tous les frais encourus par Zero Motorcycles en relation avec le retour du Produit.  Vous ne pouvez pas renvoyer un Produit fabriqué selon vos spécifications ou qui a été personnalisé pour vous.

Fonctionnement, enregistrement et licence

Vous êtes responsable de l'enregistrement et du fonctionnement du Produit (y compris l'obtention du permis de conduire) conformément aux lois et réglementations qui s'appliquent aux Produits.  Zero Motorcycles ne fait aucune déclaration selon laquelle ses Produits peuvent légalement être utilisés dans un pays dans lequel vous achetez et/ou utilisez lesdits Produits.

Votre responsabilité

Vous ne devez pas acheter ni utiliser un Produit pour lequel vous n'avez pas atteint l'âge légal pour l'utilisation dudit Produit.  Vous ne devez pas acheter un Produit pour le compte d'une autre personne qui n'a pas atteint l'âge légal requis pour l'utilisation dudit Produit.
Vous devez inspecter tous les Produits avant de les utiliser et vous assumez l'entière responsabilité de vous assurer que le Produit est en bon état de fonctionnement et que son utilisation est sans danger. Vous comprenez en outre que vous êtes responsable des dommages causés au Produit.  En ce qui concerne les Produits relatifs aux motos électriques, vous comprenez la nature de la conduite d'une moto électrique et des activités connexes, et reconnaissez que vous êtes qualifié(e) pour faire fonctionner ces Produits et que vous êtes en bonne condition physique pour effectuer une telle activité. Vous acceptez d'assumer tous les risques lorsque vous laissez d'autres personne faire fonctionner ces Produits.  Si vous ne connaissez pas bien le type de conduite d'une moto électrique, vous devez suivre une formation professionnelle avant d'utiliser une moto électrique.
Si un Produit que vous avez acheté vous oblige à détenir un permis de conduire ou toute autre licence pour utiliser ledit Produit, vous devez obtenir le permis en question avant d'utiliser ledit Produit.  Vous avez la responsabilité de vous assurer que vous détenez une version valide et à jour dudit permis.

Risques inhérents

AVERTISSEMENT : La conduite d'une moto électrique hors route ou sur route implique des risques et des dangers de blessures graves, y compris, mais sans s'y limiter, l'invalidité, la paralysie, la mutilation et le décès. Ces risques et ces dangers inhérents peuvent être causés par les propres actions ou inactions du pilote, les actions ou les inactions des autres, la participation ou la non-participation à l'activité, les conditions dans lesquelles l'activité a lieu ou la négligence d'autres personnes. Il peut y avoir d'autres risques, y compris les pertes sociales et économiques, soit connues, soit inconnues de vous, non facilement prévisibles, et vous acceptez et assumez totalement la responsabilité pour tous ces risques, pertes, coûts et dommages encourus suite à votre participation à la conduite d'une moto électrique.

Affichage

Zero Motorcycles a déployé tous les efforts pour afficher les articles présentés sur ce Site Web aussi précisément que possible.  Veuillez noter toutefois que les couleurs utilisées par Zero Motorcycles, ainsi que les capacités d'affichage et de couleur de votre propre écran d'ordinateur, affecteront grandement les couleurs effectivement vues à l'écran.  Le Site Web ne peut pas être tenu responsable des limites de l'affichage de toute couleur ou tout détail de votre écran. 

Garantie

À moins qu’une garantie différente ne soit indiquée sur le Site Web pour un Produit spécifique ou ne soit apposée sur les Produits par Zero Motorcycles ou par le fabricant de Zero Motorcycles, ou qu'elle ne soit spécifiée par écrit dans les instructions de maintenance ou d’utilisation relatives aux Produits, Zero Motorcycles garantit que tous les Produits que Zero Motorcycles vous vend seront exempts de défauts de matériaux et de fabrication. LA PRÉSENTE GARANTIE EXPIRERA DOUZE (12) MOIS APRÈS LA DATE À LAQUELLE LESDITS PRODUITS (À L'EXCLUSION DES PRODUITS RÉPARÉS OU DE REMPLACEMENT FOURNIS CONFORMÉMENT À LA PRÉSENTE GARANTIE) SONT EXPÉDIÉS PAR ZERO MOTORCYCLES À VOUS, L'ACHETEUR INITIAL.  DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE GARANTIE RELATIVE AU SITE WEB OU AUX PRODUITS, QU'ELLE SOIT EXPLICITE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, QUI S'ÉTENDE AU-DELÀ DE LA DESCRIPTION CI-DESSUS. EN OUTRE, VOUS RECONNAISSEZ QUE LES INFORMATIONS SUR LE PRODUIT ET LA LITÉRATURE GÉNÉRALE DE ZERO MOTORCYCLES NE CONSITUENT PAS DES GARANTIES DE PERFORMANCE OU DE QUALITÉ ET QU'AVANT DE CONCLURE UN CONTRAT DE VENTE, VOUS AVEZ EXAMINÉ OU REFUSÉ D'EXAMINER LES PRODUITS DÉCRITS OU LES ÉCHANTILLONS OU MODÈLES DE CHAQUE PRODUIT AUTANT QUE VOUS LE SOUHAITIEZ, ET QU'IL N'Y A AUCUNE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT TOUTE CONDITION OU DÉFAUT QU'UN EXAMEN DEVRAIT RÉVÉLER.
Zero Motorcycles doit, à sa seule discrétion, réparer, remplacer ou mettre à jour, gratuitement, ou rembourser le prix d'achat payé pour tout Produit défectueux selon les termes de la garantie mentionnée précédemment, à condition que vous (1) avisiez rapidement Zero Motorcycles par écrit dudit défaut, et (2) fournissiez à Zero Motorcycles une preuve satisfaisante dudit défaut, et (3) établissiez que le Produit a été correctement stocké, assemblé, installé, entretenu, exploité et utilisé dans les limites de la capacité nominale et de l'utilisation normale, et conformément aux instructions d'utilisation et d'entretien en vigueur fournies par Zero Motorcycles, et que vous (4) établissiez que le Produit n'a pas été altéré ou modifié d'une quelconque manière sans le consentement écrit préalable de Zero Motorcycles, et que (5) si Zero Motorcycles le demande, vous retourniez le Produit défectueux à Zero Motorcycles et payiez tous les frais encourus en lien avec ledit retour.
L’OBLIGATION PRÉCÉDENTE DE RÉPARER, REMPLACER, METTRE À JOUR OU REMBOURSER LE PRIX D’ACHAT PAYÉ POUR LES PRODUITS COUVERTS SERA LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DE L’ACHETEUR, DE SES CLIENTS ET UTILISATEURS DU PRODUIT EN CAS DE VIOLATION DE LA GARANTIE PRÉCITÉE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, ZERO MOTORCYCLES DÉCLINE EXPRESSÉMENT PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES AUTRES GARANTIES EXPRESSES, LÉGALES ET IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTES LES GARANTIES EXPRESSES, LÉGALES ET IMPLICITES APPLICABLES AUX PRODUITS RÉPARÉS OU REMPLACÉS FOURNIS EN VERTU DE LA GARANTIE PRÉCITÉE.     

Indemnisation

En accédant au Site Web et/ou en commandant des Produits, vous acceptez de défendre, d'indemniser et d'exonérer complètement Zero Motorcycles et ses dirigeants, administrateurs, actionnaires, agents et employés de toute responsabilité à l'encontre de toute réclamation, tout dommage, coût et toute dépense, y compris, mais sans s'y limiter, les frais juridiques, encourus du fait de l'utilisation du Site Web ou liés à cette utilisation, les supports qu'il contient, tout site Web lié au présent Site Web et/ou tout Produit acheté via ce Site Web.  Vous acceptez en outre d'indemniser et de tenir Zero Motorcycles, ses filiales et sociétés affiliées, ainsi que ses dirigeants, administrateurs, actionnaires, agents et employés à couvert de toute perte, responsabilité, réclamation ou demande, y compris des honoraires raisonnables d'avocat, faite par un tiers en raison ou du fait de votre négligence, violation des présentes Conditions générales ou violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou en raison de votre utilisation du Site Web ou de tout Produit vendu via ce Site Web ou en découlant.

Compétence territoriale

Les Produits et informations sont disponibles aux États-Unis, au Royaume-Uni, en France, en Allemagne, en Italie et en Espagne, et peuvent ne pas être disponibles ailleurs.
Les présentes Conditions générales doivent être interprétées conformément aux lois de votre pays de résidence.
Tous les litiges découlant de votre utilisation du présent Site Web ou en vertu des présentes Conditions générales seront résolus par un tribunal situé dans votre pays de résidence, sans tenir compte du conflit des lois ou des lois sur le choix du droit applicable.

Langue prévalente

Toute traduction des présentes Conditions générales est effectuée pour les besoins locaux et en cas de litige entre la version anglaise et toute version non anglaise, c'est la version anglaise des présentes Conditions générales qui prévaudra.

Exclusion de garanties et limitation de responsabilité

Le présent Site Web est mis à la disposition des utilisateurs « TEL QUEL » sans aucune garantie d'aucune sorte. Zero Motorcycles ne fait aucune déclaration, ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, la fiabilité, la confidentialité (sauf comme indiqué dans la Politique de confidentialité) ou l'exhaustivité des informations et autres contenus (texte et/ou images) du présent Site Web. ZERO MOTORCYCLES NE GARANTIT NI NE DÉCLARE QUE LE PRÉSENT SITE WEB OU LE SERVEUR QUI LE REND DISPONIBLE NE COMPORTE AUCUNE ERREUR OU QUE LE SITE NE SUBIRA AUCUNE INTERRUPTION OU SERA EXEMPT DE DÉFAUTS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES VIRUS INFORMATIQUES, LES VERS, LES BOGUES, LES BOMBES À RETARDEMENT OU TOUT AUTRE PROBLÈME ET/OU DÉFAUT SIMILAIRE.
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR ET SOUS RÉSERVE DU PARAGRAPHE 25.4, ZERO MOTORCYCLES NE SERA PAS RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, QUE CES DOMMAGES AIENT ÉTÉ PRÉVISIBLES OU AUTREMENT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES-INTÉRÊTS COMPENSATOIRES, EXEMPLAIRES, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENU, LA PERTE DE DONNÉES, LA PERTE D'OPPORTUNITÉ, LA PERTE DE RÉPUTATION ET/OU LES DOMMAGES INDIRECTS DÉCOULANT DE VOTRE ACCÈS OU DE VOTRE INCAPACITÉ À ACCÉDER AU PRÉSENT SITE WEB, OU DE VOTRE UTILISATION OU DE VOTRE CONFIANCE ENVERS LE PRÉSENT SITE WEB OU LES INFORMATIONS. DE PLUS, ZERO MOTORCYCLES N'A AUCUNE OBLIGATION DE METTRE À JOUR LE SITE WEB OU LES INFORMATIONS, ET ZERO MOTORCYCLES NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE DE TOUT DÉFAUT DE MISE À JOUR DU SITE WEB OU DES INFORMATIONS. EN OUTRE, ZERO MOTORCYCLES NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE VOTRE UTILISATION D'AUTRES SITES WEB AUXQUELS VOUS POUVEZ ACCÉDER VIA LES LIENS DU PRÉSENT SITE WEB. CES LIENS ET AUTRES RESSOURCES RÉFÉRENCÉES SUR LE PRÉSENT SITE WEB SONT FOURNIS UNIQUEMENT COMME UN SERVICE AUX UTILISATEURS, ET L'INCLUSION DANS LE SITE WEB NE CONSTITUE PAS UNE APPROBATION PAR ZERO MOTORCYCLES NI UNE AFFILIATION AVEC ZERO MOTORCYCLES. VOUS RECONNAISSEZ QUE ZERO MOTORCYCLES NE SERA PARTIE À AUCUNE TRANSACTION OU AUCUN CONTRAT AVEC UN TIERS QUE VOUS POURRIEZ CONCLURE, ET QUE ZERO MOTORCYCLES NE SERA PAS RESPONSABLE ENVERS VOUS EN CAS DE PERTE OU DE DOMMAGE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR EN UTILISANT CES SITES WEB.
La responsabilité totale de Zero Motorcycles (y compris ses sous-traitants) pour tout dommage, perte ou réclamation, qu'elle soit contractuelle, délictuelle (y compris la négligence et la responsabilité sans faute) ou autre, découlant de, liée à, ou résultant d'une offre de vente ou de l'exécution ou de la rupture de tout contrat basé sur une offre de vente, ou de l'utilisation de tout Produit basé sur une offre de vente, ne doit en aucun cas dépasser le prix attribuable au Produit qui donne lieu à la réclamation, à la perte ou au dommage. Sous réserve du paragraphe 25.4, en aucun cas, que ce soit à la suite d'une violation de contrat, d'une garantie, d'une négligence présumée ou d'une responsabilité sans faute, et indépendamment du fait que Zero Motorcycles ait été préalablement avisée des possibilités de tels dommages, Zero Motorcycles ne pourra être tenue responsable de tout dommage indirect, accessoire, consécutif ou particulier, y compris, sans s'y limiter, les blessures, le décès, les dommages matériels, la perte de profits ou de revenus, la perte d'activité ou la perte de jouissance de l'équipement décrit aux présentes ou de tout équipement associé, le coût du capital, le coût de l'équipement de substitution, les pièces ou les coûts de main-d'œuvre.
Lorsque la loi l'exige, rien dans les présentes Conditions générales n'exclut ou ne limite la responsabilité de Zero Motorcycles en cas de décès ou de blessures causés par Zero Motorcycles.
En aucun cas, Zero Motorcycles ne sera responsable de la non-livraison ou des retards de livraison des Produits décrits aux présentes ou de l'échec ou du retard dans l'exécution de toute autre obligation contenue aux présentes découlant directement ou indirectement d'actes de force majeure, de circonstances imprévisibles, d'actes (y compris des retards ou défaut d'agir) de toute autorité gouvernementale (de droit ou de fait), de guerre (déclarée ou non), d'émeute, de révolution, de priorités, d'incendies, d'inondations, d'intempéries, de grèves, de conflits du travail, de sabotage, d'épidémies, de fermetures ou de transformations d'usine, d'embargos, de retards ou de pénuries de transport, de retard ou d'incapacité à obtenir ou à se procurer de la main-d'œuvre, des installations de fabrication ou des matériaux, d'incapacité due à des causes échappant au contrôle raisonnable de Zero Motorcycles à obtenir de vous des instructions ou des informations en temps opportun, ou de causes de toute autre nature indépendantes du contrôle de Zero Motorcycles. La disposition qui précède s'appliquera même si de telles causes peuvent survenir après que l'exécution de ses obligations par Zero Motorcycles a été retardée pour d'autres causes.

Réserve de droits

Zero Motorcycles, à sa seule discrétion, se réserve le droit de prendre ou non toutes les mesures autorisées par la loi, y compris la suspension ou la résiliation de votre accès au Site Web avec effet immédiat.
Vous acceptez que Zero Motorcycles puisse céder n'importe lequel de ses droits et/ou transférer, sous-traiter ou déléguer n'importe laquelle de ses obligations en vertu des présentes Conditions générales. Les présentes Conditions générales vous sont personnelles et sont conclues par vous pour votre propre compte et non pour le compte d'un tiers.

Intégralité de l'accord et interprétation

Les présentes Conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Zero Motorcycles en ce qui concerne votre utilisation du Site Web. Il n'y a pas d'autres déclarations, garanties, termes, accords ou conditions, écrits ou oraux, en ce qui concerne votre utilisation du Site Web, sauf comme indiqué dans les présentes Conditions générales, et vous reconnaissez que vous ne vous êtes fondé sur aucune autre déclaration, garantie, terme, accord ou condition.  Les titres de la section utilisés dans les présentes Conditions générales sont uniquement à des fins de commodité et n'ont aucune signification juridique.

Dissociation

Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée illégale, nulle, annulable ou inexécutable pour quelque raison que ce soit par un tribunal ou une autre juridiction compétente, alors ladite disposition sera dissociée et supprimée des présentes Conditions générales sans autre action des parties dans la mesure nécessaire pour rendre ladite disposition valide et exécutoire lorsqu'elle est appliquée à de tels faits ou circonstances, dans le but d'obtenir autant que possible légalement le même effet.